Etat civil
La Grande Motte – Dossier de mariage
- 2019
- Français
- 2 Mo
Transcription textuelle
Dossier de mariage.
Retrouvez les renseignements nécessaires pour mener à bien les démarches de votre vie quotidienne.
Fiche pratique
Vérifié le 21/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Le restaurateur, bistrotier et cafetier sont soumis à plusieurs règles. Ces règles concernent l'hygiène de l'établissement, la dénomination des produits vendus, l'information du consommateur sur les produits et prix (le menu) et la rédaction de l'addition.
Restaurants : droits et obligations des professionnels
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Mention "origine" sur l'étiquetage des produits transformés
Institut national de la consommation (INC)
Fiche pratique
Vérifié le 21/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Le restaurateur, bistrotier et cafetier sont soumis à plusieurs règles. Ces règles concernent l'hygiène de l'établissement, la dénomination des produits vendus, l'information du consommateur sur les produits et prix (le menu) et la rédaction de l'addition.
Restaurants : droits et obligations des professionnels
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Mention "origine" sur l'étiquetage des produits transformés
Institut national de la consommation (INC)
Fiche pratique
Vérifié le 21/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Le restaurateur, bistrotier et cafetier sont soumis à plusieurs règles. Ces règles concernent l'hygiène de l'établissement, la dénomination des produits vendus, l'information du consommateur sur les produits et prix (le menu) et la rédaction de l'addition.
Restaurants : droits et obligations des professionnels
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Mention "origine" sur l'étiquetage des produits transformés
Institut national de la consommation (INC)
Fiche pratique
Vérifié le 21/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Le restaurateur, bistrotier et cafetier sont soumis à plusieurs règles. Ces règles concernent l'hygiène de l'établissement, la dénomination des produits vendus, l'information du consommateur sur les produits et prix (le menu) et la rédaction de l'addition.
Restaurants : droits et obligations des professionnels
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Ministère chargé de l'économie
Mention "origine" sur l'étiquetage des produits transformés
Institut national de la consommation (INC)
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La Grande Motte – Dossier de mariage
Dossier de mariage.